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Convention Collective Nationale HCR

En premier lieu, vous trouverez ici l’Ensemble de la Convention Collective des HCR ainsi que tous ses avenants :

Également, tous les fichiers sont téléchargeables en PDF.

Deuxièmement la Convention Collective HCR : Convention Collective.

En plus, les avenant de la convention collective nationale HCR

  • Avenant N°1 du 13 juillet 2004 : Avenant n°1. Il annule partiellement la CCN.
  • Avenant N°2 du 5 février 2007 : Avenant n° 2.
  • Avenant N°2 bis : Grille de Salaires : Avenant n° 2bis.
  • Avenant N°3 du 20 décembre 2007 : Prévoyance : Avenant n°3.
  • Avenant N°5 du 15 avril 2008 : Grille de Salaires : Avenant n° 5. Il annule et remplace l’avenant n°2bis.
    • Avenant N°6 du 15 décembre 2009 : Salaires, Mutuelle, Prime TVA. Avenant n°6. Il annule et remplace partiellement l’avenant n°5 : salaires.
    • Avenant N°7 du 22 juin 2009 : maintien des garanties : Avenant n°7.
    • Avenant N°8 du 22 juin 2009 : délai de franchise : Avenant n°8.
    • Avenant N°9 du 22 juin 2009 : portabilités des droits : Avenant n°9.
    • Avenant N°10 du 15 décembre 2009 : prime au tuteur : Avenant n°10.
    • Avenant N°12 du 29 avril 2010 : Grille de Salaires : Avenant n°12Il annule et remplace partiellement l’avenant n°6 : salaires.
    • Avenant N°13 du 12 janvier 2011 : Grille de Salaires : Avenant n°13. Il annule et remplace l’avenant n°12 : salaires.
    • Avenant N°14 du 01 mars 2012 : Grille de Salaires : Avenant n°14. Il annule et remplace l’avenant n°13 : salaires.
    • Avenant N°15 du 04 avril 2012 : Prévoyance : Avenant n°15.
    • Avenant N°16 du 10 janvier 2013 : grille des Salaires (applicable au 1er juin 2013) : Avenant n°16. Il annule et remplace l’avenant n°14. 
    • Avenant N°17 du 10 janvier 2013 : Permis de former : Avenant n°17. Il est applicable au 1er août 2013.
    • Avenant N°18 du 20 mars 2013 : Changement de prestataire et continuité du contrat de travail : Avenant n°18. Il est applicable au 1er novembre 2013.
    • Avenant N°19 du 29 sept 2014 : Aménagement du temps de travail sur une période supérieur à une semaine et au plus égale à l’année : Avenant n° 19. Il est applicable au 29 sept 2014.
    • Avenant N° 20 du 29 sept 2014 : Grille des Salaires  (applicable au 1er novembre 2014) : Avenant n° 20. Il annule et remplace l’avenant n° 16.
    • Avenant N° 22 du 29 sept 2014 : cadres autonomes :  Avenant n° 22 sur les cadres autonomes du 16.12.14. Il est été annulé par l’avenant 22 bis.
    • Avenant N° 22 bis du 29 sept 2014 : cadres autonomes :  Avenant n° 22bis sur les cadres autonomes (signé) Il est applicable au 1er avril 2018. 
    • Avenant N° 23 du 8 février 2016 : Grille des Salaires  (applicable au 1er août 2016) : Avenant n° 23 de la CCN. Il annule et remplace l’avenant n° 20.
    • Avenant N° 25 du 9 juin 2017 : Grille des Salaires  (applicable au 1er septembre 2017) : Avenant n° 25 -grille des salaires. Il annule et remplace l’avenant n° 23.
    • Avenant N° 27 du 13 octobre 2017 : amélioration de la Prévoyance  (applicable en 2018) : Avenant n° 27 relatif à la prévoyance.
    • Avenant N° 28 du 13 avril 2018 : Grille des Salaires  (applicable au 1er janvier 2019) : Avenant n° 28 (signé) Il annule et remplace l’avenant n° 25.
    • Avenant N° 30 du 31 mai 2022 : Grille des classifications CPPNI : Avenant n° 30 (signé).

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